Sur le phénomène de retrait-gonflement des argiles Le phénomène de retrait-gonflement des argiles, bien que non dangereux pour lʼhomme, engendre chaque année sur le territoire français des dégâts considérables aux…
Sur le phénomène de retrait-gonflement des argiles Le phénomène de retrait-gonflement des argiles, bien que non dangereux pour lʼhomme, engendre chaque année sur le territoire français des dégâts considérables aux…
Ce que prévoit la loi ALUR du 24 mars 2014 : les dates et étapes clés Au 1er janvier 2016 Si la procédure d’élaboration du PLU n’est pas lancée par la…
Nouvel imprimé officiel ERP (ex ESRIS), quoi de neuf ? A peine 7 mois après la naissance de l’ESRIS et surtout pour accueillir l’information relative au potentiel radon des communes,…
Après l’ERNT, l’ERNMT, l’ESRIS, il y a de grandes chances pour que nous nous dirigions vers un nouveau changement d’acronyme pour l’état des risques : l’ERP pour État des Risques et Pollutions.
Presque en vigueur dans l’attente des premiers arrêtés préfectoraux, l’arrêté portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français a été publié le 27 juin 2018. Un arrêté qui permet à l’information sur le risque radon de devenir obligatoire à compter du 1er juillet 2018.
Pour vous aider à mieux comprendre ce qu’est le diagnostic de pollution des sols, nous avons répertorié les questions les plus fréquentes sur ce sujet et les avons soumises au bureau d’études KALIES, une société spécialisée dans les études sites et sols pollués.
Mise en place le 1er octobre 2001, la vigilance météorologique a été conçue par Météo-France, dans le but d’informer la population et les pouvoirs publics de l’arrivée de phénomènes météorologiques…
Les Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) vont-ils favoriser la réalisation d’études de pollution des sols ? Un document publié par l’Etat semble aller dans ce sens.
Annoncé par le décret du 28 décembre 2017, le nouvel imprimé officiel permettant d’établir un état des risques vient d’être publié. Exit l’ERNMT ! Il s’appellera désormais ESRIS pour « État des Servitudes ‘Risques’ et d’Information sur les Sols ». Mais ce n’est pas tout, ce nouvel imprimé accueille d’autres nouveautés.
La constructibilité est utile pour déterminer la capacité d’urbanisation d’un terrain, cela se traduit généralement en mètres carrés de surface constructible au sol et plancher. Elle dépend étroitement des règles…