Concordance cadastrale

Recherche de concordance parcellaire

Il s’agit d’identifier l’évolution dans le temps de la consistance de la parcelle, en établissant une relation entre le cadastre actuel et les cadastres précédents :

  • le cadastre Napoléonien : cadastre d’origine établi dans les années 1800,
  • le cadastre « rénové » venu remplacer intégralement le cadastre napoléonien à partir des années 1930 ; celui-ci connaît plusieurs modifications au fil des années.

Cette étude correspond à la recherche d’une origine de propriété ou bien d’une servitude...


Disponible en commande uniquement
A titre indicatif, le temps moyen approximatif pour réaliser une concordance de complexité moyenne est de 3 à 4 heures.
390.00€TTC
325.00HT

6 raisons de nous confier vos demandes de renseignements

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cabinet d'urbanisme

Encadrée par des Docteurs en Géographie, en Droit de l’Urbanisme et en Droit de l’Immobilier, notre équipe transdisciplinaire située à Sophia Antipolis vous assure l’expertise la plus pointue en matière de risques et d’urbanisme.


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Une assurance RC Pro d'un montant de 5.000.000€, des CGV claires, un service qui vous exonère de vos responsabilités (cf.Preventimmo ERNMT) : pour nous, la qualité de notre service passe aussi par une responsabilité sans ambiguïté !


Une note d'urbanisme complète et didactique

La NRU Preventimmo vous informe de l’ensemble des droits et limitations administratives concernant votre unité foncière. Dans sa version Approfondie, vous y retrouvez en plus les informations de constructibilité ...


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Destiné avant tout aux professionnels, le paramètrage des notifications offre la possibilité de choisir les types de notifications envoyées (confirmation de commande, mise à jour communale...) ainsi que le mode de réception...


Un processus strict de contrôle de la qualité

Afin de vous garantir la meilleure qualité, nous avons mis en place une double vérification de chaque NRU livrée, vérifiée par deux urbanistes-instructeurs différents...


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